censuel

censuel
Censuel, Censualis.

Thresor de la langue françoyse. .

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  • censuel — ● censuel, censuelle adjectif (latin censualis) Relatif au cens ; soumis au cens. ⇒CENSUEL, ELLE, adj. Relatif au cens. Droit censuel; rente censuelle (Ac. 1798 1878). Qui est soumis au cens. Terre censuelle. Prononc. et Orth. :[ ]. Ds Ac. 1762… …   Encyclopédie Universelle

  • censuel — censuel, elle (san su èl, è l ) adj. Terme de jurisprudence féodale. Qui a rapport au cens. La tenure féodale et la tenure censuelle. •   Ce capitulaire où Charles le Chauve parle des terres censuelles dont le cens avait appartenu au roi, MONTESQ …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • censuel — CENSUEL, ELLE. adject. Qui a rapport au cens. Droit censuel, rente censuelle …   Dictionnaire de l'Académie Française 1798

  • CENSUEL — ELLE. adj. T. de Jurispr. féodale. Qui a rapport au cens. Droit censuel. Rente censuelle …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

  • censuelle — ● censuel, censuelle adjectif (latin censualis) Relatif au cens ; soumis au cens …   Encyclopédie Universelle

  • féodal — féodal, ale (fé o dal, da l ) adj. 1°   Ancien terme de droit. Qui appartient à un fief. Seigneur féodal, le seigneur d un fief. Bien ou héritage féodal, celui qui est tenu en fief. •   C est un beau spectacle que celui des lois féodales : un… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • August Decrees — The August Decrees were 19 decrees made in August 1789 by the National Assembly (government) during the French Revolution.BackgroundThe fall of the Bastille on July 14, 1789 was followed by a mass uproar spreading from Paris to the countryside.… …   Wikipedia

  • Крестьяне — Содержание: 1) К. в Западной Европе. 2) История К. в России до освобождения (1861). 3) Экономическое положение К. после освобождения. 4) Современное административное устройство К. I. К. в Западной Европе. Судьбы крестьянского или земледельческого …   Энциклопедический словарь Ф.А. Брокгауза и И.А. Ефрона

  • Aveu (Ancien Droit) —  Ne pas confondre avec la définition actuelle d aveu. En droit seigneurial, l aveu est une déclaration écrite que doit fournir le vassal à son suzerain lorsqu’il entre en possession d’un fief (par achat ou héritage). L’aveu est accompagné… …   Wikipédia en Français

  • Aveu (ancien droit) —  Ne pas confondre avec la définition actuelle d aveu. En droit seigneurial, l aveu est une déclaration écrite que doit fournir le vassal à son suzerain lorsqu’il entre en possession d’un fief (par achat ou héritage). L’aveu est accompagné… …   Wikipédia en Français

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